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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER
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BELLE CONTOISE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BELLE CONTOISE
SARL Minoterie DORNIER

Numéro de dépôt :
3116911
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BELLE CONTOISE de Minoterie DORNIER

Présentation de la marque BELLE CONTOISE

Déposée le 7 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE CONTOISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER domicilié(e) Rte du Moulin, 25520 BIANS LES OSIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie DORNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Minoterie DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien


SARL Minoterie DORNIER - Rte du Moulin, 25520 BIANS LES OSIERS - France - SIREN 632820445


Minoterie DORNIER - France


Inscription le 18 avril 2002 - retrait total n°344878 - Publication au BOPI 2002-04-18

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Farine panifiable Meunerie - pain boulangerie.